Le maître d’œuvre travaille de façon indépendante.

Contrairement au contrat de construction, le contrat de maîtrise d’œuvre n’est pas réglementé. C’est un contrat dit « de service » ou de « louage d’ouvrage ».  Il est donc indispensable que cet écrit soit très détaillé et n’omette aucune caractéristique concernant les conditions, les obligations, les assurances ou encore les garanties liées au chantier. À ce titre, le contrat liant le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage devra notamment préciser :

• l’étendue de la mission du maître d’œuvre ;
• la définition et le descriptif du chantier (nombre de pièces, type de chauffage, choix des matériaux…) ;
• les responsabilités respectives des parties signant le contrat ;
• le montant TTC de ses honoraires ;
• les plans et les devis descriptifs des travaux ;
• les conditions suspensives prévues. C’est-à-dire les conditions permettant de renoncer à l’exécution du Contrat si celles-ci ne sont pas réalisées à l’ouverture du chantier et avec remboursement des sommes préalablement versées (impossibilité d’acquérir le terrain, non obtention du prêt ou du permis de construire…) ;
• les attestations d’assurances professionnelles du maître d’œuvre et de chacun des entrepreneurs ou artisans, ainsi que l’attestation de responsabilité décennale.
• le planning des travaux, visé par les entreprises.

Le maître d’œuvre doit s’assurer pour les dommages éventuels qui pourraient mettre en cause sa responsabilité (un défaut de conception, une mauvaise surveillance de la réalisation des travaux…) et contre les désordres qui pourraient intervenir après la réception des travaux. Il est important de vérifier que ces assurances sont valides à la date de l’ouverture du chantier ;